Nomenclateur CAEN

9003 Assainissement, dépollution et activités similaires Cette classe comprend : - la décontamination des sols et des eaux souterraines, sur le site de pollution, in situ ou ex situ, par des méthodes mécaniques, chimiques ou biologiques ; - décontamination et nettoyage des eaux de surface, suite à une pollution accidentelle ; par exemple en collectant des polluants ou en appliquant des produits chimiques ; - nettoyage des nappes de pétrole du sol, de la surface de l'eau, des océans et des mers - y compris, l'eau des mers près de la côte ; - ramassage des ordures dans les lieux publics, dans les poubelles ; - balayer et pulvériser les rues, les places, les squares, les jardins, y compris saupoudrer de sel ou de sable, etc. ; - déminage et autres lieux similaires (y compris détonation) ; - autres activités spécialisées, dépollution nca ; - la location de toilettes écologiques. Cette classe exclut : - le curage des fossés et la lutte contre les parasites au profit de l'agriculture, voir 01.41 ; - épuration des eaux souterraines, à des fins d'approvisionnement en eau, voir 41.00 ; - l'enlèvement de la couche supérieure du sol contaminé, dans le cadre des activités de construction, voir 45.11 ; - isolation du sol, voir 45.11 ; - travaux de désamiantage, voir 45.25 ; - transport de sols pollués, déjà enlevés par des tiers, voir 60.24 ; - essais et analyses, voir 74.30 ; - activités de désinfection et de lutte contre les rongeurs dans les bâtiments, voir 74.70 ; - activités d'élimination des eaux usées, voir 90.01